Panier (0)
Votre panier est vide
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Introduction
Identité et coordonnées du commerçant
Le site internet www.bubblebrioche.ch est exploité par LKB Conseils, Kheir Beik (ci-après : « Vendeur » ), dont le siège social est situé rue du Grand-Pré 4, 1202 Genève, immatriculé au Registre du Commerce de Genève sous le numéro CHE-173.827.208.
Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc. Ils nous fournissent la plate-forme e-commerce en ligne qui nous permet de vous vendre nos services et produits.
Vos données sont stockées dans le système de stockage de données et les bases de données de Shopify, et dans l’application générale de Shopify.
Identité du client
Le Client (ci-après : « Client» ) déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la personnalité juridique ou, à défaut, être titulaire d’une autorisation parentale, respectivement du consentement du représentant légal, lui permettant de passer une Commande sur le Site.
Lors de l’enregistrement des données personnelles du Client, ce dernier s’assure de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du Client, celui-ci en assume l’entière responsabilité.
Le Client s’interdit tout achat pour revente, au sens de l’article 3 de la Loi fédérale contre la concurrence déloyale (LCD ; RS 241), et déclare que sa commande est sans rapport direct avec une activité professionnelle et reste limitée à une utilisation strictement personnelle.
ARTICLE 1 — DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent les transactions réalisées sur le site internet exploité par le « Vendeur ».
Les CGV sont accessibles en permanence sur le site internet du Vendeur et peuvent être consultées, téléchargées ou communiquées au Client sur simple demande.
Toute commande passée implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Le Client confirme son acceptation en cochant la case prévue à cet effet ou en cliquant sur le bouton de validation de la commande, reconnaissant ainsi avoir pris connaissance des CGV et les accepter sans réserve avant la finalisation de son achat.
La validation de la commande vaut acceptation des CGV en vigueur à la date de celle-ci. Le Vendeur s’engage à conserver un exemplaire des CGV applicables à chaque commande et à en permettre la reproduction à titre de preuve.
ARTICLE 2 — DESCRIPTION DES PRODUITS
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site internet du Vendeur et désignés par le terme « Produit(s) ». Les Produits sont proposés au « Client », tel que défini dans les présentes CGV.
Les informations relatives aux Produits sont fournies avec le plus grand soin. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable d’erreurs manifestes ou d’omissions non substantielles n’affectant pas les caractéristiques essentielles des Produits.
Les Produits commercialisés sont conformes aux exigences légales en vigueur en Suisse au moment de leur mise sur le marché, notamment aux dispositions relatives à la sécurité des produits et à la protection de la santé des consommateurs.
Le cas échéant, les Produits répondent aux standards techniques reconnus au niveau européen, dans la mesure où ceux-ci sont applicables.
Les articles de lingerie sont destinés à un usage personnel et intime. Pour des raisons d’hygiène, il est recommandé de procéder à un lavage avant la première utilisation. Le respect des instructions d’entretien relève de la responsabilité du Client.
Les Produits gainants sont destinés à un usage esthétique. Ils ne constituent pas des dispositifs médicaux. Le Client est responsable du choix de la taille et de l’utilisation conforme du Produit. Toute utilisation excessive, inadaptée ou contraire aux recommandations exclut la responsabilité du Vendeur dans les limites autorisées par le droit suisse.
Les Produits gainants ne remplacent en aucun cas un avis médical et ne doivent pas être utilisés en cas de contre-indication médicale connue sans avis préalable d’un professionnel de santé.
Les Produits sont décrits avec soin. Des variations mineures de teinte ou de rendu peuvent apparaître selon les paramètres d’affichage. Les articles gainants exercent une compression adaptée à leur fonction esthétique ; le résultat peut varier selon la morphologie individuelle.
Les variations normales d’élasticité ou de compression inhérentes aux Produits gainants ne constituent pas un défaut.
Le Client demeure responsable du choix de la taille conformément au guide fourni. Ces éléments ne constituent pas des défauts au sens des articles 197 ss CO.
ARTICLE 3 — COMMANDES PASSÉES SUR LE SITE
Les Produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Si, malgré toute l’attention portée à la gestion des stocks, un Produit commandé devait s’avérer indisponible après la conclusion du contrat, le Vendeur en informera le Client dans les meilleurs délais.
Le Client pourra alors, à son choix :
Le remboursement interviendra dans un délai raisonnable et au plus tard dans les trente (30) jours suivant le paiement.
En cas de remboursement, celui-ci constitue la seule indemnité due au Client au titre de l’indisponibilité du Produit, à l’exclusion de toute autre prétention, notamment en dommages et intérêts.
En cas de commande portant sur plusieurs Produits, les Produits disponibles pourront être expédiés séparément.
Sauf disposition légale impérative contraire ou stipulation expresse prévue dans les présentes CGV, toute commande validée est ferme et définitive.
ARTICLE 4 — MODALITÉS DE PAIEMENT
Toute commande passée sur le Site implique une obligation de paiement.
Le Client reconnaît que la validation de sa commande constitue un engagement ferme et définitif d’acquitter le prix correspondant.
Le paiement est exigible immédiatement lors de la validation de la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont ceux indiqués sur le Site au moment de la commande.
Les paiements sont traités par des prestataires de services de paiement sécurisés. Le Vendeur ne conserve aucune donnée bancaire complète relative au Client.
Le Vendeur se réserve le droit de procéder à toute vérification utile avant l’expédition de la commande, notamment afin de prévenir les fraudes ou les paiements irréguliers. À ce titre, le Vendeur se réserve le droit de demander tout justificatif d’identité ou d’adresse en cas de suspicion raisonnable de fraude.
Le Vendeur peut refuser d’honorer ou d’exécuter une commande en cas de défaut de paiement, de suspicion de fraude, d’abus ou d’informations manifestement erronées.
Une confirmation de commande est adressée au Client par courrier électronique. Cette confirmation vaut justificatif de transaction et peut être conservée ou imprimée par le Client.
ARTICLE 5 — PAIEMENT DU PRIX
Les prix des Produits sont indiqués en francs suisses (CHF).
Le Vendeur n’est actuellement pas assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) conformément à la législation suisse applicable aux entreprises dont le chiffre d’affaires annuel est inférieur au seuil légal. Les frais de livraison ou de transport sont indiqués séparément et précisés avant la validation définitive de la commande.
Le montant total dû par le Client, comprenant le prix des Produits et les éventuels frais supplémentaires, est clairement affiché avant la validation finale de la commande.
En cas d’offre promotionnelle, le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande.
Les éventuelles remises ou ristournes sont directement intégrées dans le prix affiché.
Le paiement est effectué exclusivement en francs suisses (CHF).
ARTICLE 6 — FORMATION DU CONTRAT
Le contrat est réputé conclu au moment où le Client valide sa commande, accepte les présentes CGV et confirme le paiement.
La validation de la commande selon le mécanisme du « double-clic » constitue une manifestation de volonté ferme et définitive du Client et vaut acceptation irrévocable du contrat.
Les données enregistrées par le Vendeur dans ses systèmes informatiques, y compris les confirmations électroniques, constituent une preuve des transactions conclues, sous réserve de preuve contraire.
Sauf disposition légale impérative contraire, aucune annulation unilatérale de la commande n’est possible après sa confirmation, hormis dans les cas prévus par la loi ou par la Politique de retour applicable.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de défaut de paiement, de suspicion de fraude, d’informations manifestement erronées ou de comportement abusif du Client.
ARTICLE 7 — RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Le Vendeur demeure propriétaire des Produits jusqu’au paiement complet et effectif du prix, y compris les éventuels frais de livraison.
En cas de non-paiement total ou partiel, le Vendeur se réserve le droit de revendiquer les Produits livrés, dans les limites et selon les modalités prévues par le droit suisse.
ARTICLE 8 — EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les offres de vente en ligne sont destinées aux Clients résidant en Suisse et, le cas échéant, dans les pays vers lesquels la livraison est expressément proposée sur le Site.
La livraison s’entend du transfert au Client de la possession physique des Produits.
Les frais d’expédition applicables sont indiqués avant la validation définitive de la commande et sont réputés acceptés par le Client lors de la confirmation de celle-ci.
Les délais de livraison indiqués sur le Site sont fournis à titre indicatif. Sauf indication contraire expresse, les Produits sont expédiés dans un délai raisonnable à compter de la confirmation de la commande.
En cas de retard significatif imputable au Vendeur, le Client peut fixer par écrit un délai supplémentaire approprié pour l’exécution. À défaut d’exécution dans ce délai, le Client pourra résilier le contrat.
En cas de retard significatif indépendant de la volonté du Vendeur, notamment en cas de force majeure ou de perturbation des services de transport, le Client en sera informé dans les meilleurs délais.
Les Produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude des informations communiquées. Le Client est seul responsable de l’exactitude des informations de livraison fournies lors de la commande. En cas d’erreur imputable au Client entraînant un échec de livraison, les frais de réexpédition pourront être mis à sa charge. En cas de refus injustifié du colis ou de non-retrait dans les délais impartis par le transporteur, la livraison est réputée effectuée et les frais de retour ou de réexpédition pourront être facturés au Client.
La preuve de livraison établie par le transporteur, notamment via le système de suivi, l’accusé de réception ou la confirmation de dépôt à l’adresse indiquée, fait foi jusqu’à preuve contraire.
Si un colis est visiblement endommagé lors de la livraison, il appartient au Client de le signaler immédiatement au transporteur et, le cas échéant, de refuser le colis.
Le Client est tenu de vérifier l’état et la conformité des Produits dès leur réception et de signaler tout défaut sans délai conformément aux dispositions relatives à la garantie légale (art. 201 CO).
À défaut de notification immédiate, le Produit est réputé accepté, sous réserve des défauts cachés.
ARTICLE 9 — DROIT DE RETOUR CONTRACTUEL
Conformément au droit suisse, il n’existe pas de droit légal général de rétractation pour les contrats conclus à distance.
Toutefois, à titre commercial et sans reconnaissance d’une obligation légale, le Vendeur accorde au Client un droit de retour de quatorze (14) jours à compter de la réception des Produits.
Pour être accepté, le Produit retourné doit :
En raison de la nature des articles de lingerie, tout Produit dont la protection sanitaire aurait été retirée, altérée ou endommagée ne pourra être repris pour des raisons d’hygiène.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser tout remboursement si les conditions d’hygiène ne sont manifestement pas respectées ou si le Produit présente des traces d’usage, de lavage, d’odeur ou toute altération incompatible avec un simple essayage raisonnable.
Le Client doit notifier son intention de retour par écrit, en mentionnant son numéro de commande, avant tout renvoi.
Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas d’erreur imputable au Vendeur ou de défaut avéré.
Après réception et contrôle des Produits retournés, le remboursement intervient dans un délai raisonnable. Aucun remboursement ne sera effectué avant réception effective et vérification du Produit retourné par le Vendeur.
Le remboursement est effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès contraire.
Les Produits réglés au moyen d’avoirs ou de bons cadeaux pourront être remboursés sous la même forme.
ARTICLE 10 — SERVICE CLIENT
Le service client du Vendeur se tient à disposition du Client pour toute question relative à une commande ou aux Produits.
Le Client peut contacter le Vendeur par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@bubblebrioche.ch.
ARTICLE 11 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments figurant sur le Site, notamment les textes, photographies, visuels, logos, éléments graphiques, vidéos, bases de données, structure du Site et identité visuelle, est protégé par le droit d’auteur et par les autres dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive du Vendeur ou font l’objet d’un droit d’utilisation accordé à celui-ci.
Sauf autorisation écrite préalable du Vendeur, toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite.
Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à des poursuites conformément au droit suisse.
ARTICLE 12 — AVIS CLIENTS, CONTENUS ET DROIT À L’IMAGE
Le Client peut être amené à publier sur le Site ou à transmettre au Vendeur des avis, commentaires, photographies, vidéos ou tout autre contenu (ci-après : les « Contenus »), notamment via les réseaux sociaux ou par courrier électronique.
En publiant ou en transmettant un Contenu, le Client déclare et garantit :
Le Client accorde au Vendeur, à titre gratuit, une licence non exclusive, mondiale, transférable et sous-licenciable, permettant d’utiliser, reproduire, adapter, modifier, publier et diffuser les Contenus à des fins commerciales, promotionnelles ou marketing, notamment sur le Site, les réseaux sociaux et tout support publicitaire.
Lorsque le Contenu comprend l’image du Client, celui-ci autorise expressément le Vendeur à utiliser son image dans les conditions précitées.
Cette autorisation est valable pour la durée légale de protection applicable, sauf retrait du consentement notifié par écrit. Le retrait n’a pas d’effet rétroactif sur les utilisations déjà réalisées.
Le Client peut demander le retrait d’un Contenu en adressant une demande écrite au Vendeur. Le Vendeur se réserve le droit de supprimer ou de refuser tout Contenu illicite, inapproprié ou contraire aux présentes CGV.
Les données personnelles éventuellement contenues dans les Contenus sont traitées conformément à la Politique de confidentialité et à la Loi fédérale sur la protection des données (LPD).
ARTICLE 13 — RESPONSABILITÉ ET GARANTIE
13.1 Responsabilité
Le Vendeur répond des dommages causés intentionnellement ou par négligence grave.
Toute responsabilité pour négligence légère est exclue dans les limites autorisées par le droit suisse.
Dans la mesure admise par la loi, toute responsabilité pour des dommages indirects, consécutifs ou immatériels, notamment perte de gain ou préjudice commercial, est exclue.
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable notamment :
Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnement temporaire du Site résultant d’opérations de maintenance ou de causes techniques indépendantes de sa volonté.
Les Produits gainants sont destinés à un usage esthétique et ne constituent pas des dispositifs médicaux.
Aucune des parties ne pourra être tenue responsable d’une inexécution résultant d’un cas de force majeure au sens du droit suisse.
13.2 Garantie légale (art. 197 ss CO)
Conformément aux articles 197 et suivants du Code des obligations suisse, le Vendeur répond des défauts existant au moment du transfert des risques.
Les droits du Client se prescrivent conformément à l’article 210 CO.
Le Client est tenu d’examiner les Produits dès leur réception et de signaler immédiatement tout défaut conformément à l’article 201 CO.
En cas de défaut avéré, le Vendeur peut à son choix et dans les limites prévues par le droit suisse :
La garantie légale est de deux (2) ans à compter de la livraison, sous réserve des limitations admises par la loi.
13.3 Procédure en cas de défaut
Toute réclamation doit être adressée par écrit au Vendeur.
Après notification, le Client recevra les instructions relatives au retour éventuel du Produit.
Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de défaut avéré.
Le Vendeur examinera le Produit retourné et informera le Client de la suite donnée dans un délai raisonnable.
ARTICLE 14 — DONNÉES PERSONNELLES
Le traitement des données personnelles est effectué conformément à la Loi fédérale sur la protection des données (LPD) et aux dispositions légales applicables en Suisse.
Les informations relatives à la collecte, au traitement, à la conservation des données ainsi qu’aux droits des personnes concernées figurent dans la Politique de confidentialité accessible en permanence sur le Site.
ARTICLE 15 — LIENS HYPERTEXTES
Le Site peut contenir des liens vers des sites internet de tiers.
Le Vendeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques, notamment en matière de protection des données.
L’insertion d’un lien vers un site tiers ne constitue ni une approbation ni une validation de son contenu par le Vendeur.
Toute création d’un lien vers le Site est soumise à l’autorisation écrite préalable du Vendeur.
ARTICLE 16 — DISPOSITION GÉNÉRALE
Intégralité de l’accord
Les présentes CGV constituent l’intégralité de l’accord entre le Client et le Vendeur concernant les ventes effectuées via le Site.
Si l’une des dispositions des présentes CGV devait être déclarée invalide, nulle ou inapplicable, les autres dispositions demeureront pleinement applicables.
Le fait pour le Vendeur de ne pas se prévaloir d’un droit ou d’un manquement du Client ne saurait être interprété comme une renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.
Modification des CGV
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.
La version applicable est celle en vigueur au moment de la validation de la commande.
Les CGV applicables sont accessibles sur le Site et peuvent être sauvegardées ou imprimées par le Client.
ARTICLE 17 — DROIT APPLICABLE ET FOR JURIDIQUE
Les présentes CGV sont soumises exclusivement au droit suisse.
Le for juridique est situé au siège du Vendeur à Genève, Suisse, sous réserve des dispositions impératives du droit applicable.
ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV avant la validation de sa commande.
La validation de la commande vaut acceptation pleine et entière et sans réserve des présentes CGV.
Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.
Toute modification ultérieure des CGV ne s’applique pas aux commandes déjà conclues, sauf accord exprès des parties.
Date de dernière mise à jour : 26/02/2026